Facteurs de réussite et d’échec des actions collectives en environnement

20 novembre 2019

Les conférences JBM-CAIJ

De plus en plus d’actions collectives en environnement sont autorisées et se rendent à procès ou se règlent à l’amiable. La Cour supérieure a ainsi rendu plusieurs jugements importants en 2018 et 2019, que l’on pense au dossier des hydravions au Lac-à-la-Tortue, à celui de l’autoroute 73 ou à celui de la poussière rouge en provenance du Port de Québec. Plusieurs autres ont connu un dénouement par le biais d’ententes à l’amiable, notamment dans les affaires de la cimenterie opérée par Colacem à Grenville-sur-la-Rouge et de l’usine de peinture Anacolor à Cap-Rouge. Bien qu’il soit impossible de dégager une tendance claire de cette jurisprudence récente, un exercice comparatif nous permet néanmoins d’identifier certains facteurs de réussite et d’échec des actions collectives en environnement.

 

Notre conférencière

Me Anne-Julie Asselin
Trudel Johnston & Lespérance

Détentrice d’un baccalauréat en droit civil et d’une maîtrise en common law et droit transnational, Anne-Julie Asselin est également diplômée en affaires publiques et relations internationales, concentration politiques publiques et environnement. Après un stage d’un an à la Cour suprême du Canada comme auxiliaire juridique auprès du juge Richard Wagner en 2014-2015, elle s’est jointe au cabinet Trudel Johnston & Lespérance, spécialisé dans les actions collectives et le litige d’intérêt public. Elle pratique notamment dans les domaines du droit de l’environnement et des droits et libertés de la personne. Elle a par exemple représenté des citoyens de Malartic aux prises avec les nuisances venant d’une mine à ciel ouvert en milieu urbain et ceux de Cap-Rouge dans leur litige contre l’usine de peinture Anacolor. Elle siège au conseil d’administration du Centre québécois du droit de l’environnement depuis 2016.

Date : 20 novembre 2019
Lieu : 
Cour d’appel, salle RC-22 | 100, rue Notre-Dame, Est
Heure : 
12 h 15 à 14 h
Coût :

  • Membre d’un Jeune Barreau, stagiaires et étudiants en droit – 40,24$
  • Non-membre d’un Jeune Barreau – 51,74$

Les inscriptions effectuées avant 12 h le lundi précédant l’événement comprennent une boîte à lunch.

Renseignements :
Mme Stéphanie Lenoir, Coordonnatrice aux activités et projets
514-954 5153 – [email protected]

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